CE / DROIT D'AUTEUR ET DROITS ...
La Commission européenne a lancé des consultations en ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
REDEVANCE : vers une nouvelle approche ...
Les exonérations de redevance pour les résidences secondaires ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
NORMES DE LA TNT : décision ...
Jean-Pierre Raffarin rendra sa décision sur les normes ... Plus d'informations pour les abonnés.
REDEVANCE : l'exonération des résidences secondaires ...
Une nouvelle réunion sur la réforme de la ... Plus d'informations pour les abonnés.
RADIO FRANCE ET L'INA : convention ...
Radio France et l’Ina ont signé une convention ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
INTERMITTENTS : appel à Jacques Chirac ...
La Coordination des intermittents et précaires a appelé ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
REGIME DES INTERMITTENTS : Jacques Chirac ...
Le président Jacques Chirac a indiqué hier qu'il ... Plus d'informations pour les abonnés.
ARP : renouvellement de l'agrément pour ...
L’arrêté du ministre de la Culture et de ... Plus d'informations pour les abonnés.
CFDT REDEVANCE : la réforme rapportera ...
La prochaine réunion entre le cabinet de Nicolas ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
LUTTE CONTRE L'OBESITE : le Sénat ...
Le Sénat a adopté vendredi un amendement gouvernemental ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
GOUVERNEMENT : création d'un groupe de ...
Le garde des Sceaux Dominique Perben a mis ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
MINISTRE DELEGUE A L'INDUSTRIE : entretien ...
Patrick Devedjian, ministre délégué à l’Industrie, recevra Marc ... Plus d'informations pour les abonnés.
PUBLICITE TV : réaction de RDDV ...
Réagissant à l'avis motivé de la Commission européenne ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
PUB TV CINEMA / SACD : ...
La SACD a déploré hier dans un communiqué ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
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La Société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs (ARP) ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
PUB TV / ENFANTS : l'agroalimentaire ...
Les industriels de l'agroalimentaire qui font de la ... Plus d'informations pour les abonnés.
PUB TV / ENFANTS : réactions ...
L'association de consommateurs UFC-Que Choisir s'est indignée hier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
RENAUD DONNEDIEU DE VABRES : baisse ...
Le ministre de la Culture et de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
CSA : rapport d'activité 2003 marqué ...
Dominique Baudis, président du CSA, a présenté hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
OBSERVATOIRE FRANÇAIS DES MEDIAS : 2 ...
L’Observatoire français des médias, qui avait lancé le ... Plus d'informations pour les abonnés.
REDEVANCE TV : le gouvernement décidera ...
« Les décisions relatives à la réforme de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
REDEVANCE TV : nouvelle réunion des ...
Le ministère des Finances a reçu hier soir ... Plus d'informations pour les abonnés.
SECTEURS INTERDITS : Bruxelles somme Paris ...
La Commission européenne a demandé « formellement » ... Plus d'informations pour les abonnés.
AFSSA : pour l'interdiction la pub ...
L'Afssa (Agence française de sécurité sanitaire des aliments) ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.