Institutions - Réglementation  [23591 articles ]
Institutionnel

CE / DROIT D'AUTEUR ET DROITS ...

La Commission européenne a lancé des consultations en ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/07/2004 04:48
Institutionnel

REDEVANCE : vers une nouvelle approche ...

Les exonérations de redevance pour les résidences secondaires ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/07/2004 04:49
Institutionnel

NORMES DE LA TNT : décision ...

Jean-Pierre Raffarin rendra sa décision sur les normes ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/07/2004 04:49
Institutionnel

REDEVANCE : l'exonération des résidences secondaires ...

Une nouvelle réunion sur la réforme de la ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/07/2004 04:49
Institutionnel

RADIO FRANCE ET L'INA : convention ...

Radio France et l’Ina ont signé une convention ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/07/2004 04:50
Institutionnel

INTERMITTENTS : appel à Jacques Chirac ...

La Coordination des intermittents et précaires a appelé ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/07/2004 04:50
Institutionnel

REGIME DES INTERMITTENTS : Jacques Chirac ...

Le président Jacques Chirac a indiqué hier qu'il ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/07/2004 04:50
Institutionnel

ARP : renouvellement de l'agrément pour ...

L’arrêté du ministre de la Culture et de ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/07/2004 04:50
Institutionnel

CFDT REDEVANCE : la réforme rapportera ...

La prochaine réunion entre le cabinet de Nicolas ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/07/2004 04:51
Institutionnel

LUTTE CONTRE L'OBESITE : le Sénat ...

Le Sénat a adopté vendredi un amendement gouvernemental ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/07/2004 04:51
Institutionnel

GOUVERNEMENT : création d'un groupe de ...

Le garde des Sceaux Dominique Perben a mis ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/07/2004 04:51
Institutionnel

MINISTRE DELEGUE A L'INDUSTRIE : entretien ...

Patrick Devedjian, ministre délégué à l’Industrie, recevra Marc ... Plus d'informations pour les abonnés.

12/07/2004 04:51
Institutionnel

PUBLICITE TV : réaction de RDDV ...

Réagissant à l'avis motivé de la Commission européenne ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/07/2004 04:51
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PUB TV CINEMA / SACD : ...

La SACD a déploré hier dans un communiqué ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/07/2004 04:51
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PUB TV CINEMA / ARP : ...

La Société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs (ARP) ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/07/2004 04:51
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PUB TV / ENFANTS : l'agroalimentaire ...

Les industriels de l'agroalimentaire qui font de la ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/07/2004 04:51
Institutionnel

PUB TV / ENFANTS : réactions ...

L'association de consommateurs UFC-Que Choisir s'est indignée hier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/07/2004 04:51
Institutionnel

RENAUD DONNEDIEU DE VABRES : baisse ...

Le ministre de la Culture et de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/07/2004 04:51
Institutionnel

CSA : rapport d'activité 2003 marqué ...

Dominique Baudis, président du CSA, a présenté hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/07/2004 04:51
Institutionnel

OBSERVATOIRE FRANÇAIS DES MEDIAS : 2 ...

L’Observatoire français des médias, qui avait lancé le ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/07/2004 04:51
Institutionnel

REDEVANCE TV : le gouvernement décidera ...

« Les décisions relatives à la réforme de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/07/2004 04:52
Institutionnel

REDEVANCE TV : nouvelle réunion des ...

Le ministère des Finances a reçu hier soir ... Plus d'informations pour les abonnés.

08/07/2004 04:52
Institutionnel

SECTEURS INTERDITS : Bruxelles somme Paris ...

La Commission européenne a demandé « formellement » ... Plus d'informations pour les abonnés.

08/07/2004 04:52
Institutionnel

AFSSA : pour l'interdiction la pub ...

L'Afssa (Agence française de sécurité sanitaire des aliments) ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/07/2004 04:52