Institutions - Réglementation  [23591 articles ]
Institutionnel

REDEVANCE : une décision pourrait être annoncée ...

Le cabinet de Nicolas Sarkozy, ministre de l’Economie et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/07/2004 04:52
Institutionnel

CSA : remise du rapport annuel 2003 ...

Dominique Baudis, président du CSA, a remis hier au ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/07/2004 04:52
Institutionnel

INTERMITTENTS : interrogations de la mission d'information ...

La mission d’information sur les métiers artistiques de l’Assemblée ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/07/2004 04:52
Institutionnel

COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES : réexamen des marchés fin ...

Le premier réexamen des marchés dans le contexte du ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/07/2004 04:53
Institutionnel

REFORME DE LA REDEVANCE : préavis de ...

Afin de dénoncer l'adossement de la redevance sur le ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/07/2004 04:53
Institutionnel

UNESCO / DIVERSITE CULTURELLE : les grandes ...

Le conseiller d’Etat Jean Musitelli a présenté vendredi les ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/07/2004 04:53
Institutionnel

DIVERSITE CULTURELLE / RDDV : pour un ...

A l’occasion d’un séminaire sur la diversité culturelle, organisé ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/07/2004 04:53
Institutionnel

CSA / TNT : publication au JO ...

La décision du 8 juin 2004 du CSA fixant ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/07/2004 04:54
Institutionnel

INTERMITTENTS : mise en place du fonds ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/07/2004 04:54
Institutionnel

TVHD : Matignon confie une mission à ...

Le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin a confié à Daniel ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/07/2004 04:54
Institutionnel

SIGNALETIQUE JEUNESSE : détails sur l'appel d’offres ...

Le CSA, qui a décidé de prendre en charge ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/07/2004 04:54
Justice

XAVIER NIEL : remise en liberté

Le président du conseil d'administration du groupe de télécoms ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/07/2004 04:54
Institutionnel

CSA : un rapport sénatorial préconise un ...

Le sénateur socialiste François Marc, rapporteur spécial des crédits ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/07/2004 04:54
Institutionnel

CSA / RAPPORT SENATORIAL : les dépenses ...

Evoquant les dépenses exceptionnelles du CSA, le rapport sénatorial ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/07/2004 04:54
Institutionnel

SUISSE / UE : accord de participation ...

La Commission européenne a annoncé que l’Union européenne et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/07/2004 04:54
Institutionnel

ADAMI / SPEDIDAM : protocole d'accord signé

François Lubrano, président gérant de la Spedidam, Pierre Santini ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/07/2004 04:54
Institutionnel

INTERMITTENTS : Jean-Louis Borloo prêt à recevoir ...

Alors qu’une quinzaine d’intermittents et de précaires ont occupé ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/06/2004 04:55
Institutionnel

REDEVANCE : vers un tarif réduit pour ...

Lors de la présentation de l’amendement de réforme de ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/06/2004 04:55
Institutionnel

COMMUNAUTE DES TV FRANCOPHONES : pour une ...

Réunie hier en assemblée générale à Strasbourg, la Communauté ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/06/2004 04:55
Justice

PIRATAGE DE CHAINES CRYPTEES : prison avec ...

Des peines de quatre à sept mois de prison ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/06/2004 04:56
Institutionnel

ASSEMBLEE NATIONALE / REDEVANCE : les modalités ...

L’amendement qui prévoit que la redevance audiovisuelle « est ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/06/2004 04:57
Institutionnel

REFORME DE LA REDEVANCE : les agents ...

Alors que le rattachement de la redevance au fichier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/06/2004 04:57
Institutionnel

REFORME DE LA REDEVANCE TV : trois ...

Les syndicats CGT, CFDT et FO des Finances ont ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/06/2004 04:57
Institutionnel

CSA / CHAINES EXTRA-COMMUNAUTAIRES : pour une ...

Elisabeth Flüry-Hérard, membre du CSA, a fait valoir hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/06/2004 04:57