Institutions - Réglementation  [23589 articles ]
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POPSTARS / COSIP : Jean-Jacques Aillagon prend ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/03/2004 04:52
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DEFINITION ŒUVRE AUDIOVISUELLE : le CSA, saisi, ...

Dans le cadre de la réforme de la définition ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/03/2004 04:52
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INTERMITTENTS : l'Unsa spectacle et communication écrit ...

L'Union indépendante des artistes interprètes (Unsa) a écrit au ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/03/2004 04:52
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DROITS D'AUTEUR / INDEMNITES DE CHOMAGE : ...

La société civile des Auteurs réalisateurs producteurs (ARP) se ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/03/2004 04:52
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FESAC : rencontre avec Jean-Jacques Aillagon

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/03/2004 04:52
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SCIENCES COM' : création d’un observatoire de ...

Sciences Com’, l’école de communication de Nantes, va créer ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/03/2004 04:53
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CNC / BILAN PRODUCTION CINEMA 2003 : ...

David Kessler, directeur général du CNC, a présenté hier ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/03/2004 04:53
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CANAL+ / PROFESSIONNELS DU CINEMA : « ...

S’exprimant hier sur les négociations de Canal+ avec les ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/03/2004 04:53
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BRUXELLES / AIDES AU CINEMA ET AUDIOVISUEL ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/03/2004 04:54
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BRUXELLES / AIDES AU CINEMA ET AUDIOVISUEL ...

La SACD s’est félicitée hier dans un communiqué de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/03/2004 04:54
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CSA : les programmes inédits 2003 reconnus ...

Le CSA a publié hier sur son site Internet ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/03/2004 04:54
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DIRECTIVE SERVICES : la SACD satisfaite de ...

La SACD s’est réjouie hier « d’avoir été entendue ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/03/2004 04:54
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BRUXELLES / AIDES PUBLIQUES : vers une ...

La Commission européenne devrait proposer demain de prolonger de ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/03/2004 04:55
Institutionnel

DIRECTIVES SERVICES : la France souhaite exclure ...

Lors d’un débat qui s’est tenu jeudi sur la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/03/2004 04:55
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INTERMITTENTS : le Comité de suivi demande ...

Le Comité de suivi de la réforme de l'intermittence ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/03/2004 04:55
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INTERMITTENTS : première contribution de la mission ...

Créée en novembre 2003 par le bureau de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/03/2004 04:55
Institutionnel

INTERMITTENTS / CAISSE COMPLEMENTAIRE : CGC-CFTC-CFDT pour, ...

La CFE-CGC, la CFDT et la CFTC estiment qu'une ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/03/2004 04:55
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INTERMITTENTS / CONTRE-PROTOCOLE : déficit supplémentaire de ...

Le contre-protocole sur le régime d'indemnisation chômage des intermittents ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/03/2004 04:56
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CINEMA : le SPFA et l'Unevi rejoignent ...

Le SPFA (Syndicat des producteurs de films d’animation) présidé ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/03/2004 04:56
Institutionnel

INTERMITTENTS : le contre-projet coûterait 400 M€ ...

Les mesures du contre-projet de réforme du régime d’assurance ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/03/2004 04:56
Institutionnel

CONSEILS D'ADMINISTRATION : six mandats d'administrateurs pour ...

Au 31 décembre 2003, trente-trois femmes détenaient 40 mandats ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/03/2004 04:56
Institutionnel

JEAN-JACQUES AILLAGON : optimiste sur le conflit ...

Jean-Jacques Aillagon, ministre de la Culture, s’exprimant dimanche au ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/03/2004 04:56
Institutionnel

ARP : satisfaite de la nouvelle présidence ...

La société civile des Auteurs réalisateurs producteurs (ARP) a ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/03/2004 04:57
Institutionnel

INTERMITTENTS : la Sacem contre « la ...

La Sacem (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/03/2004 04:57