Institutions - Réglementation  [23589 articles ]
Institutionnel

RAPPORT SCHWARZ : suite de notre compte-rendu

Dans son rapport sur la production audiovisuelle et son ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/03/2004 04:57
Institutionnel

RAPPORT SCHWARZ : réaction de la SACD

Réagissant au rapport Schwarz dans un communiqué publié hier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/03/2004 04:57
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INTERMITTENTS : M. Aillagon est « prêt ...

Les élus signataires du Comité de suivi de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/03/2004 04:57
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INTERMITTENTS : Jean-Jacques Aillagon rouvre le dossier

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/03/2004 04:58
Institutionnel

INA : certification NF Service Formation

A l’issue d’un audit mené par Afnor Certification, l’Institut ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/03/2004 04:58
Institutionnel

SYNDICAT FRANÇAIS DE LA CRITIQUE DE CINEMA ...

Après « une longue réflexion », le conseil du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/03/2004 04:58
Institutionnel

DOMINIQUE BAUDIS : mis en examen pour ...

Le président du CSA, Dominique Baudis, a été mis ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/03/2004 04:58
Institutionnel

RAPPORT SCHWARZ : le marché de la ...

Dans le rapport sur le financement de la production ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/03/2004 04:58
Institutionnel

INTERMITTENTS : Jean-Jacques Aillagon reçoit demain le ...

Le ministre de la Culture Jean-Jacques Aillagon a annoncé ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/03/2004 04:58
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UNEDIC / DROITS D'AUTEURS : la SACD ...

Après avoir réitéré son opposition à la prise en ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/03/2004 04:58
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JEAN-JACQUES AILLAGON : organisations d'auditions sur l'intermittence

Le ministre de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/02/2004 04:59
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INTERMITTENTS : satisfaction mesurée au lendemain du ...

Les intermittents faisaient preuve hier d'une satisfaction mesurée, au ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/02/2004 04:59
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INTERMITTENTS / FEMMES ENCEINTES : Aillagon réécrit ...

Jean-Jacques Aillagon, ministre de la Culture et de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/02/2004 04:59
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INTERMITTENTS / RAFFARIN : « La négociation ...

Le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin a estimé hier « ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/02/2004 04:59
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SENAT / LOI / PERSONNES HANDICAPEES : ...

Des amendements relatifs à la mise en place d’une ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/02/2004 04:59
Institutionnel

CSA / PAQUET TELECOMS : désaccord sur ...

Interrogé hier, en marge du point presse du CSA ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/02/2004 04:59
Institutionnel

INTERMITTENTS : présentation d'une « plate-forme » ...

Les coordinations d'intermittents et organisations professionnelles membres d'un Comité ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/02/2004 04:59
Institutionnel

INTERMITTENTS : un « contre-projet » étudié ...

Le ministre du Travail et des Affaires sociales François ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/02/2004 04:59
Institutionnel

CSA : François Hollande bientôt reçu à ...

Dominique Baudis, président du CSA, a indiqué hier lors ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/02/2004 04:59
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JEAN-JACQUES AILLAGON : chronique contre l'« inaction ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/02/2004 04:59
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INTERMITTENTS : le Premier ministre entend l'inquiétude ...

Dans une lettre adressée au Monde et publiée dans ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/02/2004 04:59
Institutionnel

INTERMITTENTS : Jean-Jacques Aillagon prêt à étudier ...

Interrogé hier matin sur Europe 1, le ministre de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/02/2004 04:43
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INTERMITTENTS : la SACD dénonce une « ...

Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/02/2004 04:43
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PAQUET TELECOM / DIDIER MATHUS : « ...

Dans une interview accordée à CB News, le député ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/02/2004 04:43