Institutions - Réglementation  [23589 articles ]
Institutionnel

INTERMITTENTS : la situation spécifique des femmes ...

La situation des femmes enceintes, bénéficiant du régime spécifique ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/02/2004 04:49
Institutionnel

FICAM : reconduction du bureau directeur

L’assemblée générale de la Fédération des industries du cinéma ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/02/2004 04:48
Institutionnel

AIDES A L'AUDIOVISUEL : les CNC européens ...

Dans une déclaration rendue publique vendredi, les agences en ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/02/2004 04:49
Institutionnel

ECONOMIE NUMERIQUE : lecture au Sénat les ...

Le Sénat étudiera les 6 et 7 avril, en ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/01/2004 04:50
Institutionnel

PAQUET TELECOMS : calendrier de l'Assemblée et ...

La discussion du projet de loi relatif aux communications ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/01/2004 04:50
Institutionnel

ENREGISTREMENT AUDIOVISUEL DES PROCES : M. Perben ...

Le garde des Sceaux Dominique Perben va lancer une ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/01/2004 04:50
Institutionnel

INTERMITTENTS : Jean-Jacques Aillagon inquiet pour les ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/01/2004 04:50
Institutionnel

CATHERINE TASCA : l'audiovisuel public « en ...

L'ancienne ministre de la Culture Catherine Tasca (PS) estime ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/01/2004 04:50
Institutionnel

SACD : Pascal Rogard appelle l'ART à ...

Pascal Rogard, directeur général de la SACD, a interpellé ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/01/2004 04:50
Justice

VU / J2M : retrait de la ...

Vivendi Universal s’est désisté hier du recours intenté contre ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/01/2004 04:50
Institutionnel

INTERMITTENTS / CONSEIL D’ETAT : le commissaire ...

Le commissaire du gouvernement a conclu hier devant le ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/01/2004 04:51
Institutionnel

AVICAM / LOI SUR LES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES ...

Dans la perspective de l’examen à l’Assemblée de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/01/2004 04:51
Institutionnel

ARP : soutien proposition de contribution des ...

Après la déclaration de Pascal Rogard, directeur général de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/01/2004 04:51
Institutionnel

LOI SUR CONFIANCE DANS ECONOMIE NUMERIQUE / ...

Prévu le 12 février, l’examen de la loi sur ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/01/2004 04:51
Institutionnel

COALITION FRANCAISE POUR LA DIVERSITE CULTURELLE : ...

Réunies vendredi en assemblée générale, les organisations professionnelles de ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/01/2004 04:51
Justice

M6 / JET SET 2 : victoire ...

M6 a annoncé vendredi avoir gagné, via sa filiale ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/01/2004 04:51
Institutionnel

INTERMITTENTS : le Conseil d'Etat examinera lundi ...

Le Conseil d'Etat examinera lundi le recours introduit fin ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/01/2004 04:51
Institutionnel

SACD : faire contribuer la téléréalité au ...

Pascal Rogard, directeur général de la SACD, a déclaré ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/01/2004 04:51
Institutionnel

PROGRAMME MEDIA : 2,3 M€ pour i2i ...

La deuxième édition du soutien Croissance et audiovisuel ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/01/2004 04:52
Institutionnel

RECEPTION EN FRANCE DE AL MANAR VIA ...

Lors de la présentation hier des vœux du Conseil ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/01/2004 04:52
Institutionnel

CSA : ils déménagent !

A l’occasion de la présentation des vœux du CSA ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/01/2004 04:52
Institutionnel

PAQUET TELECOM : pas avant le 10 ...

La transposition des directives du « paquet télécom » ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/01/2004 04:52
Institutionnel

JEAN-JACQUES AILLAGON : retour sur l'année 2003

Hier, lors de la traditionnelle cérémonie des vœux à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/01/2004 04:53
Institutionnel

AIDES D'ETAT A L'AUDIOVISUEL : les professionnels ...

Les professionnels de l'audiovisuel réunis à Bruxelles ont réaffirmé ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/01/2004 04:53