Institutions - Réglementation  [23590 articles ]
Institutionnel

PAQUET TELECOM : adopté par ordonnance avant la ...

Pour accélérer le processus de transposition du « paquet télécom », Nicole ... Plus d'informations pour les abonnés

21/11/2003 04:57
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PROGRAMME MEDIA : prolongation jusqu'en 2006

Viviane Reding, commissaire européen chargée de l’Education et de la Culture, a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/11/2003 04:57
Institutionnel

RELATIONS TV / CINEMA : mettre en place ...

Pascal Rogard, qui quitte ses fonctions de délégué général de l’ARP (Société ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

21/11/2003 04:57
Institutionnel

UMP / AUDIOVISUEL : des « propositions concrètes ...

Le groupe de réflexion sur l’ensemble des problèmes de la production audiovisuelle ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

21/11/2003 04:57
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BLIC : arrivée du Syndicat de l'édition vidéo

Le Blic (Bureau de liaison des industries cinématographiques) et le SEV (Syndicat ... Plus d'informations pour les abonnés

13/11/2003 04:59
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INTERMITTENTS : « Négociation sur la forme » ...

Les partenaires sociaux de l'Unedic se retrouvent aujourd’hui pour le dernier conseil ... Plus d'informations pour les abonnés

13/11/2003 04:59
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INTERMITTENTS : séance des questions au gouvernement écourtée

La séance des questions au gouvernement a été écourtée hier par le ... Plus d'informations pour les abonnés

13/11/2003 04:59
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LES INTERMITTENTS D’IDF : appel à la CGT ...

La coordination des intermittents et précaires d'Ile-de-France a appelé hier la CGT ... Plus d'informations pour les abonnés

13/11/2003 04:59
Institutionnel

SECTEURS INTERDITS : la décision de la Commission ...

La Commission européenne qui devait donner son avis le 11 novembre dernier ... Plus d'informations pour les abonnés

13/11/2003 04:59
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INTERMITTENTS : création d'une mission d'information à l'Assemblée ...

La commission des Affaires culturelles, familiales et sociales étudiait hier une proposition ... Plus d'informations pour les abonnés

07/11/2003 04:43
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INTERMITTENTS DU SPECTACLE : le TGI de Paris ...

Le tribunal de grande instance de Paris a refusé hier de suspendre ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

07/11/2003 04:43
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RENCONTRES PARLEMENTAIRES DE L'AUDIOVISUEL : protection des cultures

A l’occasion des rencontres parlementaires sur l’audiovisuel, qui se sont tenues mardi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/11/2003 04:44
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RENCONTRES PARLEMENTAIRES : diversité culturelle, racines et business

Lors des rencontres parlementaires sur l’audiovisuel, qui se sont tenues mardi, Viviane ... Plus d'informations pour les abonnés

06/11/2003 04:44
Institutionnel

RENCONTRES PARLEMENTAIRES : la difficile émergence des groupes ...

A l’occasion des rencontres parlementaires sur l’audiovisuel, qui se sont tenues mardi ... Plus d'informations pour les abonnés

06/11/2003 04:44
Institutionnel

TELEVISION SANS FRONTIERES : un réaménagement en deux ...

A l’occasion des rencontres parlementaires sur l’audiovisuel, qui se sont tenues hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

05/11/2003 04:44
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TELEVISION SANS FRONTIERES : Viviane Reding dresse un ...

Lors des rencontres parlementaires sur l'audiovisuel intitulées « une nouvelle voie pour ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/11/2003 04:44
Institutionnel

EUROPE : pour un programme Erasmus de l'audiovisuel

Lors des rencontres parlementaires sur l'audiovisuel qui se tenaient hier sur le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/11/2003 04:44
Institutionnel

UE / PROTECTION DE L'ENFANCE : la violence ...

Lors des rencontres parlementaires audiovisuelles, qui se tenaient hier sur le thème ... Plus d'informations pour les abonnés

05/11/2003 04:44
Institutionnel

UE / REFORME DE L'AUDIOVISUEL : un contexte ...

S’exprimant en ouverture des rencontres parlementaires audiovisuelles, qui se sont tenues hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

05/11/2003 04:44
Institutionnel

UE / PROGRAMME MEDIA : vers une extension ...

Lors des rencontres parlementaires audiovisuelles, qui se tenaient hier sur le thème ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

05/11/2003 04:44
Institutionnel

RENCONTRES PARLEMENTAIRES / G. BONOPERA : « Créer ...

A l’occasion des rencontres parlementaires audiovisuelles, qui se tenaient hier sur le ... Plus d'informations pour les abonnés

05/11/2003 04:44
Institutionnel

RENCONTRES PARLEMENTAIRES / ASTRA : cap sur la ...

Ferdinand Kayser, président et CEO de SES Astra, s’est longuement exprimé sur ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

05/11/2003 04:44
Institutionnel

CABLE : le seuil des huit millions en ...

Le projet de loi relatif aux obligations de service public des télécommunications ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

04/11/2003 04:45
Institutionnel

BUDGET DES RELATIONS CULTURELLES INTERNATIONALES : quid de ...

Dans le cadre de l’examen pour avis du budget des Relations culturelles ... Plus d'informations pour les abonnés

31/10/2003 04:45