Institutions - Réglementation  [23590 articles ]
Institutionnel

CSA : lettre à Nicolas de Tavernost

En réaction aux propos qu’il a tenus lors de la conférence de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

09/10/2003 04:52
Institutionnel

SECTEURS INTERDITS : Le SPPMO demande que le ...

Le SPPMO (Syndicat professionnel de la presse magazine et d'opinion), qui regroupe ... Plus d'informations pour les abonnés

07/10/2003 04:53
Institutionnel

PROGRAMMATION / PRESSE TV : le CSA jugera ...

Après avoir auditionné TF1, M6 et le SPMI la semaine dernière (nos ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

07/10/2003 04:53
Institutionnel

SECTEURS INTERDITS : cinq éditeurs demandent de modifier ...

Cinq grands groupes de presse, Le Monde La Vie, Prisma Presse, Libération ... Plus d'informations pour les abonnés

06/10/2003 04:53
Institutionnel

HEBDOS TELES : publication de grilles incomplètes

Du fait du conflit concernant la communication des programmes des chaînes aux ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

06/10/2003 04:53
Institutionnel

ECONOMIE NUMERIQUE / PROJET DE LOI DE CONFIANCE ...

Le projet de loi de confiance dans l’économie numérique est inscrit au ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/10/2003 04:53
Institutionnel

CHAINE FRANCAISE INFO INTERNATIONALE : M. Brochand a ...

Le député-maire (UMP) de Cannes, Bernard Brochand, a remis vendredi au président ... Plus d'informations pour les abonnés

29/09/2003 04:55
Institutionnel

PROJET DE BUDGET 2004 DE LA COMMUNICATION : ...

Le soutien au cinéma et à la production audiovisuelle s’élèvera en 2004 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

26/09/2003 04:56
Institutionnel

PROD. AUDIOVISUELLE / FINANCEMENT : concertation du ministère ...

Le ministre de la Culture et de la Communication Jean-Jacques Aillagon a ... Plus d'informations pour les abonnés

26/09/2003 04:56
Institutionnel

RFO / INTEGRATION A FRANCE TELEVISIONS : « ...

Le ministre de la Communication Jean-Jacques Aillagon a estimé hier, lors de ... Plus d'informations pour les abonnés

26/09/2003 04:56
Institutionnel

RECOUVREMENT DE LA REDEVANCE TV : le point ...

Dans le dossier de présentation du projet de budget 2004 du ministère ... Plus d'informations pour les abonnés

26/09/2003 04:56
Institutionnel

REDEVANCE TV : Jean-Jacques Aillagon s'étonne des réactions ...

Le ministre Jean-Jacques Aillagon a été interrogé hier, lors de la présentation ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

26/09/2003 04:56
Institutionnel

REDEVANCE : Canal+ fermement opposé à l'ouverture des ...

Interrogé hier matin, en marge de la conférence de presse de présentation ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/09/2003 04:56
Institutionnel

REDEVANCE TV : réaction de Noos

Noos indique dans un communiqué qu'« il ne transmet pas d'information à ... Plus d'informations pour les abonnés

25/09/2003 04:56
Institutionnel

CHAINE D'INFO : remise du rapport Brochand reportée

Prévue pour hier matin, la remise du rapport sur le schéma de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

23/09/2003 04:57
Institutionnel

TRANSITION VERS LE NUMERIQUE : l'UE demande aux ...

La Commission européenne a adopté hier une communication sur la transition vers ... Plus d'informations pour les abonnés

23/09/2003 04:57
Institutionnel

SPORT / EVENEMENTS D'IMPORTANCE MAJEURE : la France ...

La France a déposé auprès de la Commission européenne une liste d’événements ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/09/2003 04:57
Institutionnel

INTERMITTENTS : la CGT spectacle appelle à une ...

La fédération des syndicats CGT du spectacle appelle à une grève dans ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

19/09/2003 04:57
Institutionnel

AFFAIRE ALEGRE : Dominique Baudis mis hors de ...

L'une des accusatrices de Dominique Baudis dans l'affaire Alègre s'est rétractée hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

18/09/2003 04:58
Institutionnel

BUDGET 2004 DE LA COMMUNICATION : calendrier

Dans le cadre du projet de loi de finances 2004, les députés ... Plus d'informations pour les abonnés

17/09/2003 04:58
Institutionnel

CSA : la question des minorités en assemblée ...

Le CSA doit aborder aujourd’hui en assemblée plénière la question de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/09/2003 04:59
Institutionnel

J.-J. AILLAGON / ŒUVRES AUDIOVISUELLES : « Ne ...

Jean-Jacques Aillagon, ministre de la Culture et de la Communication, a déclaré ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

16/09/2003 04:59
Institutionnel

JEAN-JACQUES AILLAGON : l'été a montré « l'importance ...

Jean-Jacques Aillagon, ministre de la Culture et de la Communication, a indiqué ... Plus d'informations pour les abonnés

16/09/2003 04:59
Institutionnel

CULTURE : budget en hausse de 5 % ...

Le ministre de la Culture et de la Communication Jean-Jacques Aillagon a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/09/2003 04:59