Institutions - Réglementation  [23590 articles ]
Institutionnel

OUVERTURE PUBLICITE TV : Alain Ayache prévoit des ...

Alain Ayache, pdg du groupe éponyme, et membre du conseil de gérance ... Plus d'informations pour les abonnés

15/09/2003 04:59
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MINISTRES EUROPEENS (AUDIOVISUEL) : débat informel sur les ...

Les nouvelles formes de publicité sur les chaînes de télévision et la ... Plus d'informations pour les abonnés

15/09/2003 04:59
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SECTEURS INTERDITS : la Commission ne se satisferait ...

Les concessions que la France a acceptées en ce qui concerne l’ouverture ... Plus d'informations pour les abonnés

10/09/2003 04:43
Institutionnel

PLURALISME POLITIQUE : France 3, Canal+ et M6 ...

Alors que France 2 avait fait l’objet d’une mise en demeure du ... Plus d'informations pour les abonnés

10/09/2003 04:43
Institutionnel

CSA : remise du rapport d'activité à Jacques ...

Le président du CSA Dominique Baudis a remis hier après-midi le rapport ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

09/09/2003 04:44
Institutionnel

NUMERIQUE / AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Eutelsat se ...

Eutelsat SA se félicite dans un communiqué des conclusions du Comité interministériel ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/09/2003 04:44
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CSA ET CHRONOLOGIE DES MEDIAS : zone de ...

« Actuellement en France, rien n’encadre dorénavant la chronologie de diffusion des ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

08/09/2003 04:44
Institutionnel

PARLEMENT EUROPEEN : adoption du rapport Perry sur ...

Lors de sa session plénière du 4 septembre, le Parlement européen a ... Plus d'informations pour les abonnés

08/09/2003 04:44
Institutionnel

PARLEMENT EUROPEEN : quelques réponses de Viviane Reding

Viviane Reding, membre de la Commission européenne, responsable de l’Education et de ... Plus d'informations pour les abonnés

08/09/2003 04:44
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INTERMITTENTS : création d'une « commission permanente de ...

Le ministre de la Culture et de la Communication Jean-Jacques Aillagon a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/09/2003 04:45
Institutionnel

INTERMITTENTS : manifestations, arrêts de tournages et Guignols ...

Plusieurs milliers d'intermittents du spectacle, 4 500 selon la police, ont manifesté ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

05/09/2003 04:45
Institutionnel

JEAN-JACQUES AILLAGON : « L'audiovisuel public suffisamment financé ...

Le ministre de la Culture et de la Communication Jean-Jacques Aillagon estime ... Plus d'informations pour les abonnés

03/09/2003 04:45
Institutionnel

GROUPE BOLLORE : projet de lancement de Corner ...

Le groupe Bolloré va lancer en octobre Corner TV, une chaîne ADSL ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/09/2003 04:46
Institutionnel

SECTEURS INTERDITS / PROJET DE DECRET : le ...

Le ministère de la Culture et de la Communication a saisi jeudi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/09/2003 04:46
Institutionnel

SECTEURS INTERDITS : projet de décret

Le gouvernement est sur le point de transmettre au Conseil d’Etat un ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

29/08/2003 04:46
Institutionnel

PARLEMENT EUROPEEN : présentation du rapport Perry sur ...

Le 4 septembre sera présenté en session plénière du Parlement européen le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/08/2003 04:46
Institutionnel

DECRET CABLE ET SATELLITE : deux régimes applicables ...

Le nouveau décret câble et satellite (nos informations d’hier), qui a été ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

26/08/2003 04:47
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INTERMITTENTS : « Un sujet douloureux », selon ...

Le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin a estimé hier lors d'une conférence de ... Plus d'informations pour les abonnés

25/07/2003 04:49
Institutionnel

CULTURE ET COMMUNICATION : budget en hausse en ...

Le Premier ministre, Jean-Pierre Raffarin, qui tenait hier une conférence de presse ... Plus d'informations pour les abonnés

25/07/2003 04:49
Institutionnel

PUB SECTEURS INTERDITS / AVIS DU CSA : ...

Réagissant à l’avis du CSA à propos des deux projets de décrets ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/07/2003 04:49
Institutionnel

LOI SUR LE SPORT : le Parlement adopte ...

Le Parlement a adopté définitivement hier le projet de loi sur le ... Plus d'informations pour les abonnés

23/07/2003 04:50
Institutionnel

AUDIOVISUEL PUBLIC : « Le plus gros employeur ...

L'audiovisuel public, France 3 en tête, est le plus gros employeur direct ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/07/2003 04:50
Institutionnel

FICAM / INTERMITTENTS : pour une prise en ...

La Ficam (Fédération des industries du cinéma, de l'audiovisuel et du multimédia) ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

23/07/2003 04:50
Institutionnel

CSA / PUBLICITE POUR LES SECTEURS INTERDITS : ...

Le CSA, réuni aujourd’hui en réunion plénière, devrait rendre un avis officiel ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

22/07/2003 04:50